Les décisions de promotion se fondent sur le bilan de l’année scolaire. Le bilan se compose des résultats suivants :
les notes dans les branches de promotion,
la somme des coefficients des notes insuffisantes,
la moyenne annuelle pondérée.
Les branches de promotion sont les branches affectées d’un coefficient selon le tableau des coefficients annexé au présent règlement. Le tableau des coefficients peut être modifié par règlement ministériel.
Pour les élèves de la classe d’orientation, la note annuelle de chaque branche se compose pour 1/2 de la note du deuxième trimestre et pour 1/2 de la note du troisième trimestre. Pour les élèves des autres classes, la note annuelle de chaque branche se compose pour 1/3 de la note de chaque trimestre.
La note annuelle dans une branche qui n’est pas enseignée pendant les trois trimestres de l’année scolaire, est déterminée selon des modalités à fixer par règlement ministériel.
La somme des coefficients des notes insuffisantes est la somme des coefficients affectés aux branches à coefficient 2, 3 ou 4 où l’élève a obtenu une note annuelle insuffisante.
Le total annuel pondéré est la somme des notes annuelles multipliées chacune par son coefficient respectif. Le total des coefficients est la somme des coefficients des branches à coeffi cient 1, 2, 3, ou 4 figurant au programme de l’élève. La moyenne annuelle pondérée est le quotient du total annuel pondéré par le total des coefficients.
Pour chaque note annuelle ainsi que pour la moyenne annuelle pondérée, les fractions de points sont arrondies à l’unité supérieure.