Pour ses décisions, le conseil de classe applique les critères suivants:
L'élève qui a obtenu une note finale suffisante dans chaque branche de promotion, est admis en classe de quatrième de l'enseignement qu'il a suivi, et autorisé à fréquenter la section et l'option de son choix.
L'élève qui a obtenu une ou plusieurs notes insuffisantes et dont la somme des indices est située entre 2 et 8, limites comprises, doit fournir un effort supplémentaire dans chaque branche où il a obtenu une note finale insuffisante.
Par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent, l'élève qui a obtenu une somme des indices située entre 2 et 4, limites comprises, et une moyenne globale supérieure ou égale à 40 points, est admis en classe de quatrième de l'enseignement qu'il a suivi et autorisé à fréquenter les sections et options fixées par le conseil de classe. En fournissant un effort supplémentaire dans les branches où il a obtenu une note insuffisante, il pourra être autorisé à fréquenter toutes les sections et options de la classe de quatrième.
L'élève qui a obtenu une somme des indices supérieure ou égale à 9, est retenu.