La faculté regroupe des programmes d’études et des domaines de recherche qui relèvent de disciplines voisines faisant partie des domaines énumérés à l’article 30.
Le nombre de facultés est limité à trois au maximum.
Sous l’autorité du recteur, la faculté est dirigée par le doyen, qui est professeur ordinaire de l’Université. Il est nommé, pour un mandat de cinq ans renouvelable, par le conseil de gouvernance, sur proposition du recteur et après avis conjoint des professeurs de la faculté.
Le doyen peut se faire assister par un vice-doyen, qui est un professeur ordinaire ou un professeur adjoint de l’Université et nommé pour un mandat de cinq ans renouvelable par le recteur, sur proposition du doyen et après avis conjoint des professeurs de la faculté.
Les fonctions de doyen et de vice-doyen sont incompatibles avec celles de membre du conseil de gouvernance.
Le doyen peut déléguer au vice-doyen une partie de ses attributions.
La procédure de nomination et les attributions du doyen et du vice-doyen sont précisées dans le règlement d’ordre intérieur.
La faculté comprend un conseil facultaire qui assiste le doyen dans l’organisation des activités d’enseignement et de recherche.
La composition et le fonctionnement du conseil facultaire sont précisés dans le règlement d’ordre intérieur.
La faculté peut être structurée, sur décision du conseil de gouvernance, en départements qui regroupent les programmes d’études et les domaines de recherche représentant des disciplines voisines. Les départements sont dirigés par un chef de département nommé pour un mandat de cinq ans renouvelable par le recteur sur proposition du doyen et après avis conjoint des professeurs du département.
La procédure de nomination du chef de département est précisée dans le règlement d’ordre intérieur.
La faculté comprend la ou les écoles doctorales regroupant des programmes d’études menant au grade de docteur, tels qu’arrêtés par le conseil de gouvernance conformément à l’article 5, paragraphe 1er, point 12°.
Le fonctionnement de la faculté est précisé par le règlement d’ordre intérieur.