Art. 1 Arrêté grand-ducal du 22 juin 1998 portant publication d'un certain nombre d'amendements…

In forcesince 26 Jul 1998
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Les amendements adoptés en 1994 par la résolution MSC.31 (63)

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Le recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, adopté en 1994 par la résolution MSC.36 (63)

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Les amendements adoptés en 1994 par la résolution MSC.42 (64)

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Les amendements adoptés en 1994 par la résolution MSC.46 (65)

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Les amendements adoptés en 1994 par la résolution 1

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Les amendements adoptés en 1995 par la résolution 1

à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée, faite à Londres, le 1er novembre 1974;

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Les amendements adoptés en 1994 par les résolutions 1, 2 et 3

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Les amendements adoptés en 1995 par la résolution MEPC.65 (37)

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Les amendements adoptés en 1996 par la résolution MEPC.68 (38)

au Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires tel que modifié, fait à Londres, le 17 février 1978;

seront publiés au Mémorial pour sortir leurs effets.