Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la po…

In force until 10 Oct 2021TypeorderDate23 Nov 1987Since10 Oct 2021Articles2,693Versions held199Cited by222 documentsLast changed19 Oct 2026

1 Livre Ier : Moyens et procèdures

Division 110 : Généralités.12 articles

1 Chapitre Ier : Généralités4 articles

Chapitre II : Application à la navigation

1 Chapitre Ier : Généralités2 articles

Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale31 articles

Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale

Division 120 : Liste des titres et certificats.

Division 130 : Délivrance des titres de sécurité.

1 Chapitre 1er : Généralités4 articles

Chapitre 2 : Organisation

Section 1 : Compétence et implantation des centres de sécurité des navires3 articles

Section 2 : Fonctionnement et implantation des commissions d'études3 articles

Chapitre 3 : Permis de navigation5 articles

Chapitre 4 : Certificat national de franc-bord3 articles

Chapitre 5 : Certificat de jaugeage des navires6 articles

Chapitre 6 : Titres et certificats internationaux

1 Titre 1er : Titres et certificats internationaux délivrés en application des conventions de l'Organisation m

Section 1 : Généralités1 article

Section 2 : Gestion de la sécurité (ISM)4 articles

Section 3 : Sûreté des navires7 articles

Titre 2 : Titres et certificats internationaux délivrés en application des conventions de l'Organisation inter

Section 1 : Certification du travail maritime6 articles

Section 2 : Certification sociale à la pêche1 article

Section 3 : Généralités1 article

Chapitre 7 : Procédures particulières5 articles

Chapitre 8 :1 article

Chapitre 9 : Intervention des sociétés de classification et autres organismes habilités5 articles

Chapitre 10 : Commissions d'études6 articles

Chapitre 11 : Commissions de visite10 articles

Chapitre 12 : Navire français à l'étranger2 articles

Chapitre 13 : Dossier du navire3 articles

Chapitre 14 : Programmes particuliers14 articles

Division 140 : Organismes techniques.17 articles

1 Chapitre Ier : Sociétés de classification habilitées.13 articles

Chapitre II : Organismes habilités.

Chapitre III : Organismes accrédités53 articles

Section 150-3 : Contrôle des dispositions relatives à la durée du travail des gens de mer à bord des navires f

Division 150 : Contrôle au titre de l'Etat du port en métropole

Division 151 : Contrôle par l'Etat du port hors France métropolitaine.15 articles

Division 160 : Gestion de la sécurité.9 articles

Division 165 : Certification sociale

Division 170 : Enregistrement des personnes à bord des navires à passagers.10 articles

Division 175 : Enregistrment des balises 406MHz.1 article

Section 1 : Généralités4 articles

Section 2 : Radiobalises de localisation des sinistres (EPIRB)2 articles

Section 3 : Balises de localisation personnelle (PLB)14 articles

Division 180 : Système de visites pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de navires rouli

Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires

Division 190 : Accessibilité.

Chapitre 190-1 : Dispositions générales7 articles

Chapitre 190-2 : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacité12 articles

Chapitre 190-3 : Dispositions applicables aux navires à passagers de faible capacité11 articles

Chapitre 190-4 : Dispositions supplémentaires applicables aux navires rouliers à passagers neufs et existants14 articles

Division 210 : Jaugeage maritime

1 Chapitre Ier : Généralités2 articles

Chapitre II : Jaugeage selon la convention internationale de 196912 articles

Chapitre III : Jaugeage national7 articles

Chapitre IV : Jaugeage pour le transit par les canaux de Suez et Panama7 articles

Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie

Partie A : Stabilité à l'état intact

Chapitre 211-1 : Navires de charge et navires à passagers8 articles

Chapitre 211-2 : Navires de pêche11 articles

Partie B : Stabilité après avarie1 article

Chapitre 211-3 : Navires de rouliers à passagers - Application de l'accord de Stockholm15 articles

Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation

Chapitre 212-1 : Dispositions générales2 articles

Chapitre 212-2 : Conditions techniques pour la veille à la passerelle4 articles

Division 213 : Prévention de la pollution

Chapitre 213-0 : Dispositions générales4 articles

Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures (2e part.)

Partie 1 : Généralités6 articles

Partie 2 : Visites et délivrance des certificats6 articles

Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires

Partie A : Construction3 articles

Partie B : Matériel1 article

Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation3 articles

Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers

Partie A : Construction13 articles

Partie B : Matériel3 articles

Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation3 articles

Partie 5 : Prévention de la pollution résultant d'un évènement de pollution par les hydrocarbures1 article

Partie 6 : Installations de réception1 article

Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes1 article

Partie 8 : Prévention de la pollution lors du transfert de cargaisons de pétrole entre pétroliers en mer3 articles

Partie 9 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans les eaux pol2 articles

Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention2 articles

Partie 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires2 articles

Appendice 213-1.I : Liste d'hydrocarbures (1)1 article

Appendice 213-1.II : Modèle de registre des hydrocarbures

Partie I : Opérations concernant la tranche des machines (tous les navires)1 article

Partie II : Opérations concernant la cargaison et le ballast (pétroliers)1 article

Partie III : Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast1 article

Appendice 213-1.III : Modèle de certificat d'exemption de barges sans équipage ni propulsion autonome1 article

Annexe 213-1.A.1 : Lavage des citernes au pétrole brut (en application de l'article 213-1.33)1 article

Annexe 213-1.A.2 : Directives pour l’application des prescriptions de l'annexe I révisée de marpol aux install1 article

Appendice 213-1-IV : Dispositions de l'annexe I de marpol qu'il est recommandé d'appliquer aux FPSO et aux FSU1 article

Annexe 213-1.A.3 : Interprétations uniformes de l'annexe I révisée de marpol (1re partie)1 article

Annexe 213-1.A.3 : Appendices aux interprétations uniformes de l'annexe I (2e partie)1 article

Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac

Partie 1 : Généralités6 articles

Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives1 article

Partie 3 : Visites et délivrance des certificats4 articles

Partie 4 : Conception, construction, installations et équipement2 articles

Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives3 articles

Partie 6 : Mesures de contrôle par l'état du port1 article

Partie 7 : Prévention de la pollution due à un évènement mettant en cause des substances liquides nocives1 article

Partie 8 : Installations de réception1 article

Partie 9 : Classification du respect des dispositions de la présente convention2 articles

Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires2 articles

Appendice 1 : Directives pour le classement en catégories des substances liquides nocives1 article

Appendice 2 : Modèle de registre de la cargaison pour les navires transportant des substances liquides nocives1 article

Appendice 4 : Modèle normalisé de manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet1 article

Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/781 article

Section 2 : Description de l'équipement et des installations du navire1 article

Section 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes1 article

Section 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastag1 article

Section 5 : Renseignements et procédures1 article

Appendice 5 : Calcul des quantités de résidus restant dans les citernes, les pompes et les tuyautages à cargai1 article

Appendice 6 : Méthodes de prélavage1 article

Appendice 7 : Méthodes de ventilation1 article

Annexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recu1 article

Chapitre 213-3 : Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées pa1 article

Partie 1 : Généralités8 articles

Appendice 213-3.I : Critères pour l'identification des substances nuisibles en colis1 article

Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des navires

Partie 1 : Généralités3 articles

Partie 2 : Visites et délivrance des certificats5 articles

Partie 3 : Équipement et contrôle des rejets3 articles

Partie 4 : Installations de réception2 articles

Partie 5 : Contrôle par l'état du port1 article

Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe2 articles

Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans eaux polaires2 articles

Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires

Partie 1 : Généralités10 articles

Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe2 articles

Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires2 articles

Annexe I : Critères pour la classification des cargaisons solides en vrac en tant que substances nuisibles pou1 article

Annexe II : Modèles de registre des ordures1 article

Partie I : Pour toutes les ordures autres que les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (défini1 article

Partie II : Pour tous les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions)1 article

Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires

Partie I : Généralités6 articles

Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle7 articles

Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires10 articles

Partie IV : Prescriptions relatives à l'intensité carbone des transports maritimes internationaux11 articles

Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe2 articles

Annexe 213-6.A.1 : Modèle de certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère (certifica1 article

Annexe 213-6.A.2 : Cycles d'essai et coefficients de pondération (article 213-6.13)1 article

Annexe 213-6.A.31 article

Annexe 213-6.A.4 : Approbation par type et limites d'exploitation des incinérateurs de bord (article 213-6.16)1 article

Annexe 213-6.A.5 : Renseignements devant figurer dans la note de livraison de soutes (article 213-6.18.5)1 article

Annexe 213-6.A.6 : Procédure de vérification du combustible applicable aux échantillons de fuel-oil prescrits 1 article

Annexe 213-6.A.7 : Zones de contrôle des émissions de l'Amérique du nord (articles 213-6.13.6 et 213-6.14.3)1 article

Annexe 213-6.A.8 : Modèle de certificat international relatif au rendement énergétique (certificat IEE)1 article

Annexe 213-6.A.9 : Renseignements à transmettre à la base de données de l'OMI sur la consommation de fuel-oil 1 article

Annexe 213-6.A.10 : Modèle de déclaration de conformité - notification de la consommation fuel-oil1 article

Annexe 213-6.A.11 : Valeur d'émission équivalentes pour les méthodes de réduction des émissions1 article

Annexe 213-6.A.12 : Critères d'utilisation des méthodes de réduction des émissions4 articles

Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage.

Chapitre 214-1 : Généralités.2 articles

Chapitre 214-2 : Protection des travailleurs.23 articles

Chapitre 214-3 : Appareils de levage.17 articles

Chapitre 214-4 : Dispositions applicables aux navires6 articles

Division 215 : Habitabilité.1 article

1 Chapitre 1er : Dispositions générales26 articles

Chapitre 2 : Navires de commerce5 articles

Chapitre 3 : Navires de pêche3 articles

Chapitre 4 : Navires ayant des passagers à bord - Locaux affectés aux passagers8 articles

Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales.

Chapitre 217-5 : Dotation médicale à bord des radeaux et embarcation de sauvetage3 articles

Chapitre 217-2 : Surveillance sanitaire du navire - Soins à bord.5 articles

Chapitre 217-3 : Matériel médical et produits pharmaceutiques.10 articles

Annexes1 article

Annexe 217-3.A.213 articles

Chapitre 217-4 : Documents médicaux.6 articles

Chapitre 218-1 : Dispositions générales5 articles

Chapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballast4 articles

Chapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux navires3 articles

Chapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballast1 article

Chapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificats3 articles

Division 218 : Gestion des eaux de ballast

Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer.

Titre I : Généralités.9 articles

Titre II : Prescriptions applicables aux navires.28 articles

Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute é

Présentation et utilisation de la division 2211 article

Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)19 articles

Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Partie A : Généralités.3 articles

Partie A-1 : Structure des navires.12 articles

Partie B : Compartimentage et stabilité (1).2 articles

Partie B-1 : Stabilités.10 articles

Partie B-2 : Compartimentage et étanchéité à l'eau et aux intempéries.13 articles

Partie B-3 : Détermination des lignes de charge de compartimentage des navires à passagers.1 article

Partie B-4 : Gestion de la stabilité.9 articles

Partie C : Installations de machines.23 articles

Partie D : Installations électriques.7 articles

Partie E : Prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente9 articles

Partie F : Autres conceptions et dispositifs1 article

Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair2 articles

Annexe 221-II-1/A.18 articles

Chapitre 221-II-2 : Construction, prévention, détection et extinction de l'incendie.

Partie A : Généralités.3 articles

Partie B : Prévention de l'incendie et de l'explosion.3 articles

Partie C : Confinement de l'incendie.6 articles

Partie D : Evacuation.2 articles

Partie E : Prescriptions relatives à l'exploitation.5 articles

Partie F : Autres méthodes de conception et dispositifs.1 article

Partie G : Prescriptions spéciales.11 articles

Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage.

Partie A : Généralités.5 articles

Partie B : Prescriptions applicables aux navires et engins de sauvetage.

Section I : Navires à passagers et navires de charge.16 articles

Section II : Navires à passagers (Prescriptions supplémentaires)10 articles

Section III : Navires de charge (Prescriptions supplémentaires)3 articles

Section IV : Prescriptions applicables aux engins et dispositifs de sauvetage.1 article

Section V : Divers.3 articles

Partie C : Autres conceptions et dispositifs1 article

Chapitre 221-IV : Radiocommunications.

Partie A : Généralités.5 articles

Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1)2 articles

Partie C : Prescriptions applicables aux navires.20 articles

Chapitre 221-V : Sécurité de la navigation.46 articles

Partie A : Dispositions générales.9 articles

Partie B : Dispositions spéciales applicables aux cargaisons solides en vrac.2 articles

Partie C : Transport de grains.2 articles

Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis.6 articles

Partie A-1 : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac.6 articles

Partie B : Construction et équipement des navires transportant des produits chimiques liquides dangereux en vr3 articles

Partie C : Construction et équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.3 articles

Partie D : Prescriptions spéciales applicables au transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et 3 articles

Chapitre 221-IX : Gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires.6 articles

Chapitre 221-X : Mesures de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.3 articles

Chapitre 221-XI-1 : Mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime.8 articles

Chapitre 221-XII : Mesures de sécurité supplémentaires applicables aux vraquiers.14 articles

Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 5003 articles

Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux.

DISPOSITIONS GENERALES9 articles

Section 223 a-I : Navires à passagers de classe A, B, C et D d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres et

Chapitre 223 a-I : Généralités7 articles

Chapitre 223 a-II-1 : Construction – Compartimentage et stabilité, machines et installations électriques

Partie A : Dispositions générales6 articles

Partie B : Stabilité à l'état intact, compartimentage et stabilité aprés avarie30 articles

Partie C : Machines16 articles

Partie D : Installations électriques5 articles

Partie E : Prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente10 articles

Chapitre 223 a-II-2 : Prévention de l’incendie, détection et extinction de l’incendie

Partie A : Dispositions générales16 articles

Partie B : Mesures de protection contre l'incendie26 articles

Chapitre 223 a-III : Engins de sauvetage24 articles

Chapitre 223 a-IV : Radiocommunication1 article

Chapitre 223 a-V : Equipements de navigation3 articles

Chapitre 223 a-VI : Transport de cargaison1 article

Chapitre 223 a-VII : Transport de marchandises dangereuses (a) - Transport de marchandises dangereuses en coli2 articles

Section 223 b : Navires à passagers d'une longueur inférieure à 24 mètres et qui ne sont pas des engins à pass

Chapitre 223 b-I : Généralités2 articles

Chapitre 223 b-II-2 : Prévention de l’incendie, détection et extinction de l’incendie1 article

Chapitre 223 b-III : Engins et dispositifs de sauvetage2 articles

Chapitre 223 b-V : Equipements de navigation1 article

Chapitre 223 b-VII : Transport de marchandises dangereuses, transport de marchandises dangereuses en colis1 article

Section 223 c : Navires à passagers et engins à passagers à grande vitesse effectuant une navigation exclusive

Chapitre 223 c-I : Généralités2 articles

Chapitre 223 c-II-2 : Prévention de l’incendie, détection et extinction de l’incendie1 article

Chapitre 223 c-III : Engins et dispositifs de sauvetage1 article

Chapitre 223 c-V : Equipements de navigation1 article

Chapitre 223 c-VII : Transport de marchandises dangereuses, transport de marchandises dangereuses en colis2 articles

Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.

Chapitre 226-9 : Embarquement de passagers11 articles

Chapitre 226-2 : Construction, étanchéité à l’eau, stabilité

1 Titre 1er : Conditions de délivrance du certificat de franc-bord17 articles

Titre 2 : Cloisonnement2 articles

Titre 3 : Protection de l'équipage6 articles

Titre 4 : Dispositions diverses4 articles

Chapitre 226-3 : Installations de machines

Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche

Partie 1 : Dispositions générales applicables aux installations de machines23 articles

Partie 2 : Machines principales et auxiliaires

Partie 3 : Combustibles liquides

Partie 4 : Installations assurant certains services du navire2 articles

Partie 5 : Epreuves, essais et visites5 articles

Titre 2 : Navires ne s'éloignant pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche2 articles

Chapitre 226-4 : Prévention, détection et extinction de l’incendie et lutte contre l’incendie16 articles

Chapitre 226-5 : Installations électriques5 articles

Chapitre 226-6 : Sécurité de la navigation15 articles

Chapitre 226-7 : Engins de sauvetage

Partie 1 : Dispositions générales8 articles

Partie 2 : Consignes en cas d'urgence, rôle d'appel et exercices3 articles

Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres.

Chapitre 227-10 : Embarquement de passagers13 articles

Chapitre 227-11 : Formation et compétence de l'équipage14 articles

Chapitre 227-3 : Installations propulsives10 articles

Chapitre 227-4 : Prévention et lutte contre l'incendie5 articles

Chapitre 227-5 : Installations électriques8 articles

Chapitre 227-6 : Sécurité de la navigation11 articles

Chapitre 227-7 : Engins de sauvetage7 articles

Chapitre 227-8 : Hygiène et habitabilité1 article

Chapitre 227-9 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)1 article

Annexes1 article

Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres.

Chapitre 228-11 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS).10 articles

Chapitre 228-2 : Construction, étanchéité à l’eau et équipements.24 articles

Chapitre 228-3 : Stabilité et état correspondant de navigabilité.14 articles

Chapitre 228-4 : Machines et installations électriques et locaux de machines sans présence permanente de perso

Partie 1 : Dispositions générales.3 articles

Partie 2 : Installations de machines.12 articles

Partie 3 : Installations électriques.3 articles

Partie 4 : Locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel.6 articles

Partie 5 : Prescriptions supplémentaires applicables aux installations de machines.

Section 1 : Dispositions diverses.6 articles

Section 2 : Combustibles liquides.4 articles

Section 3 : Installations assurant certains services du navire.4 articles

Section 4 : Epreuves, essais et visites.5 articles

Section 5 : Plans et documents.3 articles

Chapitre 228-5 : Prévention, détection et extinction de l’incendie et lutte contre l’incendie.

Partie 1 : Généralités.2 articles

Partie 2 : Mesures de protection contre l'incendie applicables aux navires de longueur (L) égale ou supérieure25 articles

Partie 3 : Mesures de protection contre l'incendie applicables aux navires de longueur (L) inférieure à 60 mèt19 articles

Chapitre 228-6 : Protection de l’équipage.6 articles

Chapitre 228-7 : Engins et dispositifs de sauvetage.

Partie 1 : Dispositions générales.4 articles

Partie 2 : Prescriptions applicables aux navires.12 articles

Chapitre 228-8 : Consignes en cas d’urgence, rôle d’appel et exercices.4 articles

Chapitre 228-9 : Radiocommunications.

Partie A : Application et définitions.4 articles

Partie B : Prescriptions applicables aux navires.29 articles

Chapitre 228-10 : Equipement et dispositions requis à bord pour la navigation.16 articles

Annexes1 article

Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale

Chapitre 229-I : Dispositions générales6 articles

Chapitre 229-II-1 : Construction - structure, franc-bord - compartimentage et stabilité, assèchement, machines

Partie A : Généralités, construction, structure, franc-bord, compartimentage, assèchement et stabilité,14 articles

Partie B : Installations de machines18 articles

Partie C : Installations électriques11 articles

Partie D : Automatisation et prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans p1 article

Chapitre 229-II-2 : Protection contre l'incendie19 articles

Chapitre 229-III : Engins de sauvetage

1re Partie : Dispositions générales8 articles

2me Partie : Consignes en cas de situation critique ; rôle d'appel et exercices. Divers3 articles

Chapitre 229-IV : Installations de radiocommunications1 article

Chapitre 229-V : Sécurité de la navigation

1ère Partie : Dispositions relatives à la navigation6 articles

2ème Partie : Dispositions relatives à la passerelle de navigation3 articles

3ème Partie : Appareils de navigation, matériels, instruments et documents nautiques10 articles

4ème Partie : Matériels spécifiques2 articles

Chapitre 229-VI : Transport de cargaison

Partie A : Dispositions générales5 articles

Chapitre 229-VII : Transport de marchandises dangereuses

Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis6 articles

Partie B : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac des produits chimiques liquides dan1 article

Chapitre 229-VIII : Prévention de la pollution par les navires1 article

1ère Partie : Prévention de la pollution par les hydrocarbures3 articles

2ème Partie : Prévention de la pollution des substances liquides nocives transportées en vrac1 article

3ème Partie : Prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées en mer par colis1 article

4ème Partie : Prévention de la pollution par les eaux usées de navire1 article

5ème Partie : Prévention de la pollution par les ordures1 article

6ème Partie : Prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires1 article

Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres

Chapitre 230-1 : Dispositions générales8 articles

Chapitre 230-2 : Construction, étanchéité à l'eau, stabilité

PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES6 articles

DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES20 articles

Chapitre 230-3 : Installations de machines

PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES12 articles

DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES

Première section : Dispositions générales9 articles

Deuxième section : Combustibles liquides et autres liquides inflammables4 articles

Troisième section : Machines principales et auxiliaires5 articles

Quatrième section : Installations assurant certains services du navire4 articles

Cinquième section : Epreuves, essais et visites5 articles

Chapitre 230-4 : Prévention, détection et extinction de l'incendie et lutte contre l'incendie

PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES5 articles

DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES13 articles

Chapitre 230-5 : Installations électriques

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES6 articles

DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES1 article

TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 2 articles

Chapitre 230-6 : Sécurité de la navigation

PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES7 articles

DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES2 articles

TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 2 articles

Chapitre 230-7 : Engins de sauvetage5 articles

Chapitre 230-8 : Radiocommunications4 articles

Chapitre 230-9 : Hygiène et habitabilité1 article

Chapitre 230-10 : Dotation médicale4 articles

Chapitre 230-11 : Prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs1 article

Chapitre 230-12 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)1 article

Chapitre 230-13 : Embarquement de passagers6 articles

Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais.

Chapitre 231-1 : Généralités.4 articles

Chapitre 231-2 : Engins autoporteurs munis de dispositifs de déchargement par le fond.3 articles

Chapitre 231-3 : Engins autoporteurs sans dispositifs de déchargement par le fond.2 articles

Chapitre 231-4 : Engins de dragage non auto-porteurs.2 articles

Division 232 : Unités mobiles de forage au large.2 articles

Division 233 : Navires sous-marins.

Partie I : Généralités.

Chapitre 233-1 : Dispositions générales.6 articles

Partie II : Conception - Construction - Equipements.

Chapitre 233-2 : Coque.5 articles

Chapitre 233-3 : Systèmes relatifs à la pesée et au contrôle des attitudes.8 articles

Chapitre 233-4 : Stabilité, enfoncement maximum.5 articles

Chapitre 233-5 : Auxiliaires.7 articles

Chapitre 233-6 : Protection contre l'incendie.4 articles

Chapitre 233-7 : Installations électriques.5 articles

Chapitre 233-8 : Equipements de communication, de navigation et de sauvetage.3 articles

Chapitre 233-9 : Habitabilité, hygiène et sécurité des personnes.7 articles

Partie III : Opérations.

Chapitre 233-10 : Conditions relatives au personnel.3 articles

Chapitre 233-11 : Conditions relatives au matériel.5 articles

Chapitre 233-12 : Mise en oeuvre opérationnelle.6 articles

Chapitre 233-13 : Sécurité opérationnelle.5 articles

Chapitre 233-14 : Contrôle de l'activité du sous-marin.1 article

Division 234 : Navires spéciaux.

Chapitre 234-2 : Règles applicables aux navires spéciaux.8 articles

Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large.

Chapitre 235-1 : Navires ravitailleurs au large.3 articles

Chapitre 235-2 : Navires de servitude au large.4 articles

Division 237 : Navires de maintenance en mer

Chapitre 237-3 : Navires de maintenance en mer d'une jauge brute inférieure à 5003 articles

Chapitre 237-2 : Navires de maintenance en mer d'une jauge brute égale ou supérieure à 50019 articles

Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières

Chapitre 238-1 : Dispositions générales5 articles

Chapitre 238-2 : Mise en service et exploitation d'un nac5 articles

Chapitre 238-3 : Visites de contrôle des NAC3 articles

Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle

Chapitre 239-1 : Dispositions générales4 articles

Chapitre 239-2 : Mise en service et exploitation des navires exploités pour la pêche à pied professionnelle4 articles

Chapitre 239-3 : Visites de contrôle des navires exploités pour la pêche à pied professionnelle7 articles

1 Chapitre 1er : Dispositions générales.7 articles

Section 1 : Conditions d'utilisation des navires de plaisance6 articles

Section 2 : Conditions d'utilisation spécifiques de certaines embarcations et engins de loisirs nautiques2 articles

Section 3 : Exemptions et dérogations aux conditions d'utilisation des navires de plaisance, embarcations et e5 articles

Section 4 : Caractéristiques des matériels spécifiques

Chapitre 2 : Conditions d'utilisation3 articles

Chapitre 3 : Dispositions applicables aux navires et véhicules nautiques à moteur de formation ou destinés à l6 articles

Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de long

Chapitre 241-1 : Dispositions générales11 articles

Chapitre 241-2 : Compléments d'armement et de sécurité7 articles

Chapitre 241-3 : Prévention des accidents7 articles

Chapitre 241-4 : Encadrement de la sécurité4 articles

Chapitre 241-5 : Suivi technique du navire5 articles

Chapitre 241-6 : Voyage international3 articles

ANNEXE2 articles

Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mè

Chapitre 242-17 : Prévention de la pollution6 articles

I. ― Les navires couverts par le présent règlement sont conformes aux dispositions de la division 213 applicab

II. ― Les navires se conforment aux dispositions du règlement (CE) n° 782/2003 du 14 avril 2003 interdisant le

Chapitre 242-18 : Gestion de la sécurité4 articles

Chapitre 242-19 : Sûreté12 articles

Chapitre 242-20 : Conditions particulières d'exploitation19 articles

Chapitre 242-5 : Stabilité.7 articles

Chapitre 242-6 : Installations de machines et appareil à gouverner.

Première section : Installations de machines.3 articles

Deuxième section : Appareil à gouverner.3 articles

Chapitre 242-7 : Installations électriques.5 articles

Chapitre 242-8 : Sauvetage.18 articles

Chapitre 242-9 : Installations particulières présentant un risque d'incendie et plan de lutte incendie.6 articles

Chapitre 242-10 : Dispositions structurelles de protection contre l'incendie des navires de jauge brute inféri14 articles

Chapitre 242-11 : Dispositions structurelles de protection contre l'incendie des navires de jauge brute supéri22 articles

Chapitre 242-12 : Lutte contre l'incendie.10 articles

Chapitre 242-13 : Radiocommunications.8 articles

Chapitre 242-14 : Sécurité de la navigation.10 articles

Chapitre 242-15 : Habitabilité des locaux destinés à l'équipage.11 articles

Chapitre 242-16 : Protection du personnel.11 articles

Annexe1 article

Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000

Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux

Chapitre 243-1 : Dispositions générales8 articles

Chapitre 243-2 : Construction, compartimentage, assèchement4 articles

Chapitre 243-3 : Etanchéïté, stabilité et franc-bord6 articles

Chapitre 243-4 : Installations de machines7 articles

Chapitre 243-5 : Protection contre l'incendie12 articles

Chapitre 243-6 : Installations électriques6 articles

Chapitre 243-7 : Sécurité de la navigation8 articles

Chapitre 243-8 : Radiocommunications6 articles

Chapitre 243-9 : Sauvetage11 articles

Chapitre 243-10 : Protection du personnel, hygiène et habitabilité9 articles

Chapitre 243-11 : Prévention de la pollution2 articles

Annexes2 articles

Division 244 : Navires de plaisance traditionnels.

Chapitre 244-4 : Dispositions supplémentaires applicables aux navires de longueur de coque supérieure à 24 m, 4 articles

Chapitre 244-2 : Exigences relatives à la construction et l'équipement.

Première section : Caractéristiques générales.5 articles

Deuxième section : Coque et pont.6 articles

Troisième section : Installations de machines.7 articles

Quatrième section : Electricité.6 articles

Cinquième section : Incendie.5 articles

Sixième section : Gaz domestique.5 articles

Septième section : Sécurité de la navigation.1 article

Huitième section : Sécurité des personnes.2 articles

Neuvième section : Prévention de la pollution.2 articles

Chapitre 244-3 : Conditions d'utilisation.

Première section : Généralités.28 articles

Annexes2 articles

Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueu

1 Chapitre Ier : Dispositions générales5 articles

Chapitre II : Exigences générales5 articles

Chapitre III : Caractéristiques concernant les manœuvres1 article

Chapitre IV : Exigences relatives à l'intégrité et aux caractéristiques de construction10 articles

Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation

Section 1 : Moteurs et compartiments moteurs7 articles

Section 2 : Circuit d'alimentation5 articles

Section 3 : Circuits électriques12 articles

Section 4 : Appareil à gouverner1 article

Section 5 : Appareils à gaz5 articles

Section 6 : Incendie5 articles

Section 7 : Signalisation1 article

Section 8 : Prévention de la pollution1 article

Annexes6 articles

Livre III : Règles d'approbation des équipements marins

Division 310 : Règles d'approbation hors division 311.

Chapitre 310-1 : Règles générales d'approbation des matériels et des matériaux hors division 311.14 articles

Division 311 : Equipements marins.16 articles

Division 321 : Prévention de l'incendie.

Chapitre 321-1 : Réaction au feu des matériaux.6 articles

Chapitre 321-2 : Résistance au feu des cloisonnements.2 articles

Chapitre 321-3 : Sécurité électrique des équipements embarqués.2 articles

Division 322 : Extinction de l'incendie hors division 311.

Chapitre 322-1 : Contrôle des installations fixes d’extinction d’incendie par CO2.5 articles

Chapitre 322-3 : Extincteurs d'incendie.6 articles

Chapitre 322-4 : Matériels d'extinction.3 articles

Chapitre 322-6 : Gaz extincteurs, a l'exception du CO2, autorisés.2 articles

Division 331 : Equipements individuels de sauvetage.

Chapitre 331-1 : Brassières de sauvetage et combinaison d’immersion des navires de commerce et de pêche3 articles

Chapitre 331-2 : Equipement individuel approuve comme équivalent a une bouée de sauvetage3 articles

Division 332 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS).

Chapitre 332-1 : Généralités.6 articles

Chapitre 332-2 : Approbation.3 articles

Chapitre 332-3 : Contrôles.3 articles

Division 333 : Engins collectifs de sauvetage.

Chapitre 333-5 : Installation des radeaux de capacité supérieure ou égale à 50 personnes1 article

1re Partie : Dispositions générales3 articles

3e Partie : Radeaux de la classe V-PRO4 articles

4e Partie : Documents, marquages, vérifications et contrôle10 articles

Chapitre 333-4 : Engins flottants17 articles

Chapitre 333-3 : Embarcations de sauvetage utilisées comme annexe (TENDERS) sur les navires à passagers4 articles

Division 334 : Entretien à terre des radiobalises de localisation des sinistres par satellite.

Chapitre 334-1 : Dispositions générales.2 articles

Chapitre 334-2 : Agrément des prestataires de service d'entretien à terre.4 articles

Chapitre 334-3 : Procédure d'entretien.11 articles

Division 335 : Système d’identification et de suivi des navires a grande distance (LRIT).

Chapitre 335-1 : Dispositions générales.2 articles

Chapitre 335-2 : Matériel de bord.6 articles

Chapitre 335-3 : Agrément des prestataires de services applicatifs effectuant les essais de bon fonctionnement3 articles

Division 337 : Révision périodique et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours rapides, disp

Chapitre 337-1 : Dispositions générales3 articles

Chapitre 337-II : Agrément des prestataires de services4 articles

Chapitre 337-III : Procédure de révision et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours, canots3 articles

1 Chapitre 1er : Règles générales3 articles

Chapitre 2 : Exigences relatives à l'équipement et a son installation3 articles

Division 341 : Systèmes de visualisation des cartes électroniques

Division 351 : Système d’alerte de sûreté du navire.

Chapitre 351-0 : Dispositions générales.1 article

Chapitre 351-1 : Matériel d’alerte de sûreté du navire.4 articles

Chapitre 351-2 : Essais de bon fonctionnement de l'installation a bord.2 articles

Division 361 : Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement.

Chapitre 1 : Principes et Méthode3 articles

Chapitre 2 : Dispositions générales3 articles

Chapitre 3 : Dispositions relatives au fonctionnement5 articles

Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison

Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac.

Chapitre 410-14 articles

Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis

Chapitre 411-1 : Dispositions générales.12 articles

Chapitre 411-2 : Dispositions relatives aux organismes désignés.10 articles

Chapitre 411-3 : Classification des marchandises dangereuses.

Chapitre 411-4 : Emballages, GRV, grands emballages et récipients à gaz.2 articles

Chapitre 411-5 : Procédures d'expédition.1 article

Chapitre 411-6 : Citernes mobiles, véhicules-citernes routiers, et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM27 articles

Chapitre 411-7 : Arrimage et séparation.7 articles

Division 412 : Véhicules routiers.

Chapitre 412-13 articles

Division 413 : Bois en pontée.

Chapitre 413-12 articles

Division 421 : Hydrocarbures.

Chapitre 421-1 : Hydrocarbures.1 article

Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.5 articles

Chapitre 1 : Généralités.2 articles

Chapitre 2 : Capacité de survie du navire et emplacement des citernes à cargaison.6 articles

Chapitre 3 : Disposition générale du navire.3 articles

Chapitre 4 : Système de stockage de la cargaison.2 articles

Chapitre 5 : Transfert de la cargaison.7 articles

Chapitre 6 : Matériaux de construction, revêtements et enduits de protection.1 article

Chapitre 7 : Régulation de la température de la cargaison.2 articles

Chapitre 8 : Circuits de dégagement des citernes à cargaison et dispositifs de dégazage.5 articles

Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère.2 articles

Chapitre 10 : Installations électriques.3 articles

Chapitre 11 : Protection contre l’incendie et extinction de l’incendie.4 articles

Chapitre 12 : Ventilation mécanique de la tranche de la cargaison.4 articles

Chapitre 13 : Instrumentation.2 articles

Chapitre 14 : Protection du personnel.3 articles

Chapitre 15 : Prescriptions particulières.21 articles

Chapitre 16 : Prescriptions en matière d’exploitation.6 articles

Chapitre 17 : Résumé des prescriptions minimales.9 articles

Chapitre 18 : Liste de produits auxquels le Recueil ne s’applique pas.1 article

Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.14 articles

Chapitre 20 : Transport de déchets chimiques liquides.7 articles

Chapitre 21 : Critères d’assignation des prescriptions de transport aux produits visés par le présent Recueil.8 articles

Division 423 : Cargaisons solides en vrac.

Chapitre 423-19 articles

Division 424 : Transport de grains.

Chapitre 424-12 articles

Division 431 : Sécurité des conteneurs.17 articles

Compléments

Division 500 : Equivalences et interprétations acceptées.

Chapitre 500-I : Equivalences et interprétations relatives aux dispositions générales1 article

Chapitre 500-V : Équivalences et interprétations relatives a la sécurité de la navigation.1 article

Chapitre 500-X : Équivalences et interprétations relatives à la prévention de la pollution.1 article

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Source: LEGI, consolidated French legislation (DILA). Official publication. Reuse: Licence Ouverte 2.0.