Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.
1 Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.
Première partie : Définitions.
Deuxième partie : Spécifications générales.
2° : Prévention des risques d'incendie.
5° Comportement et aménagements extérieurs du véhicule.
Troisième partie : Spécifications particulières.
1° Véhicules de transport en commun articulés.
2° Véhicules de transport en commun à étage
4° Transport de passagers couchés.
5° Véhicules avec sièges constitués de banquettes disposées parallèlement à l'axe.
6° Véhicules utilisés pour le transport en commun d'enfants.
1 Chapitre Ier : Véhicules de transport en commun de personnes.
Première partie : Spécifications générales
1° Exploitation - Entretien - Affichage.
Deuxième partie : Spécifications particulières
1° Transport de passagers debout.
3° Dérogations aux spécifications générales.
4° Transport en commun d'enfants.
1 Chapitre 1er : Véhicules de transport en commun de personnes.
1° Autorisation de mise en circulation - Attestation d'aménagement.
3° Déclaration d'accident ou d'incident.
B - Spécifications particulières.
1° Transport de voyageurs couchés.
2° Transport en commun d'enfants.
3° Transport de personnes handicapées en fauteuils roulants.
TI - Caractéristiques de construction des véhicules.
1 Chapitre 1er : Véhicules de transport en commun de personnes.
PI - Spécifications générales.
P II - Spécifications particulières.
T II - Exploitation et entretien
T III - Visites administratives, contrôle, dispositions diverses.
PI - Spécifications générales.
Source: LEGI, consolidated French legislation (DILA). Official publication. Reuse: Licence Ouverte 2.0.