Art. 16 Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux c…

In forcesince 6 Sep 1985

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1°

Le Lot ;

2°

La Truyère, en aval du pont de Longevialle, fin du remous du lac de retenue de Grandval ; le Bès, en aval de l'usine électrique du Vergne ; le ruisseau des Ternes ou d'Alleuze, en aval du pont d'Alleuze ; le Lander, en aval de l'ancien moulin de Saint-Michel, à la hauteur de l'auberge dite "du Bout du Monde" (commune de Saint-Georges) ; les autres affluents de la Truyère, pour les parties comprises dans les plans d'eau des lacs de retenue de Grandval, Lanau et Sarrans.

3°

La Dordogne ;

4°

Les parties de la Sumène et de ses affluents comprises dans le lac de retenue du barrage de Laigle.

5°

Le Labiou, en aval du confluent avec le ruisseau du Puy-des-Vignes ;

6°

La Maronne, en aval du confluent avec le ruisseau Marty, et ses affluents, pour les parties comprises dans les lacs de retenue du Gour-Noir et d'Enchanet ;

7°

La Cère, entre le confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du Pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne-Cantalès) et le barrage de Nêpes ;

8°

La retenue hydro-électrique de Lestouilles.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Changed on 6 Sep 1985

7° La Cère, entre le pont de confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du Pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne-Cantalès) et le barrage de Nêpes ; l'Authre, en aval du rocher des Blaireaux, sur le territoire de la commune de Lacapelle-Viescamp.

  1. 6 Sep 1985 – todayin force
  2. 25 Sep 1958 – 6 Sep 1985earlier wording