Code de l'enseignement technique
1 Chapitre Ier : Le Conservatoire national des arts et métiers et le laboratoire d'essais
Section I : Le Conservatoire national des arts et métiers.
Section II : Le laboratoire d'essais.
Chapitre II : Des écoles publiques d'enseignement technique en général.
Chapitre III : Des écoles nationales d'enseignement technique
Section I : Du régime administratif et financier des écoles nationales d'enseignement technique.
Paragraphe 1 : De l'école normale supérieure de l'enseignement technique.
Paragraphe 2 : Des écoles normales nationales d'apprentissage.
Section III : Des écoles nationales d'ingénieurs et des établissements assimilés à ces écoles
Paragraphe 1 : Ecole centrale des arts et manufactures - Ecole centrale lyonnaise.
Paragraphe 2 : Ecoles nationales d'ingénieurs arts et métiers.
Paragraphe 3 : Ecole nationale d'ingénieurs de Strasbourg.
Paragraphe 4 : Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique.
Paragraphe 5 : Institut industriel d'Algérie.
Paragraphe 6 : Etablissements assimilés à des écoles nationales d'ingénieurs.
Chapitre IV : Des collèges nationaux techniques.
Chapitre V : Des centres publics d'apprentissage.
Chapitre VII : Des collèges techniques et établissements assimilés
Section I : Dispositions générales.
Section II : Du régime administratif et financier des collèges techniques.
Section III : Des programmes d'enseignement et de la scolarité.
Chapitre VIII : Des écoles créées et administrées par les chambres de commerce.
1 Chapitre Ier : Dispositions générales
Section I : Dispositions relatives à l'éducation professionnelle obligatoire en général.
Section II : Dispositions relatives aux cours professionnels et de perfectionnement.
Chapitre II : De l'organisation et du fonctionnement des cours professionnels et de perfectionnement
Section I : De la commission locale professionnelle.
Section II : De l'organisation, du fonctionnement et de la fréquentation des cours.
Section III : Des cours professionnels et de perfectionnement privés.
1 Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Du conseil de perfectionnement de l'enseignement ménager familial.
Chapitre III : Des établissements d'enseignement ménager familial privés
Section I : Définition des établissements d'enseignement ménager familial privés.
Section IV : De l'inspection des établissements d'enseignement ménager familial privés.
Chapitre II : Des certificats d'aptitude professionnelle.
Chapitre III : Des diplômes soumis à une réglementation particulière
Section I : Dispositions générales.
Section II : Du diplôme d'ingénieur.
Section V : Du diplôme de géomètre expert.
Section VI : Du diplôme d'expert-comptable.
Chapitre IV : Des examens qui sanctionnent l'apprentissage artisanal et du brevet de maîtrise.
Source: LEGI, consolidated French legislation (DILA). Official publication. Reuse: Licence Ouverte 2.0.