Nul ne peut prendre plus de cinq inscriptions en plus des trois correspondant aux trois années de la deuxième partie du deuxième cycle.
Aucune de ces trois années d'études ne peut faire l'objet de plus de trois inscriptions.
Nul ne peut prendre plus de cinq inscriptions en plus des trois correspondant aux trois années de la deuxième partie du deuxième cycle.
Aucune de ces trois années d'études ne peut faire l'objet de plus de trois inscriptions.
Arrêté du 24 juin 2011 relatif aux modalités de calcul de l'indemnité mentionnée à l'art…Law
… ; Vu l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, notamment son article 11, Arrêtent :
Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cyc…23Lawrepeals
Le présent arrêté est applicable à compter de l'année universitaire 2013-2014. Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, lors de …
Arrêté du 6 mars 2012 modifiant l'arrêté du 24 juin 2011 relatif aux modalités de calcul…Law
… ; Vu l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, notamment son article 11 ; Vu l'arrêté du 24 juin 2011 relatif aux modalités de calcul de l'indemnité mentionnée à l'article L. …
Arrêté du 12 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2010 relatif aux modalités de…Law
… ; Vu l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, notamment son article 11 ; Vu l'arrêté du 27 juillet 2010 relatif aux modalités de sélection des bénéficiaires du contrat …
Nul Sauf dérogation accordée par le président de l'université sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche médicale responsable, nul ne peut prendre plus de cinq inscriptions en plus des trois correspondant aux trois années de la deuxième partie du deuxième cycle.
Aucune et aucune de ces trois années d'études ne peut faire l'objet de plus de trois inscriptions.
Les présentes dispositions sont applicables à partir de la rentrée universitaire 2002-2003 à tous les étudiants s'inscrivant en deuxième partie du deuxième cycle des études médicales.
Pour les étudiants inscrits pour la première fois en deuxième partie du deuxième cycle avant la rentrée universitaire 1997-1998 ou avant la rentrée universitaire 1996-1997 pour les universités ayant conclu les conventions prévues à l'article 11 du décret du 8 octobre 1970 susvisé et qui n'auraient pas terminé ce cursus d'études, la décision d'exclusion des études médicales est prise par le président de l'université sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche médicale après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche médicale en formation plénière.